Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2023-117 Délégation de service public des transports – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022
$115 Ko - 2023-117 Délégation de service public des transports – Présentation du rapport annuel d\'activités de l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$2898 Ko - 2023-117 Délégation de service public des transports – Présentation du rapport annuel d\'activités de l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
2898 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/121
Sujet : transport en commun / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-118 Tabac-presse de Saint-Bris le Vineux – Attribution d'une aide au loyer
$116 Ko - 2023-118 Tabac-presse de Saint-Bris le Vineux – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
$545 Ko - 2023-118 Tabac-presse de Saint-Bris le Vineux – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
545 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/122
Sujet : finances locales / subvention / commerce
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-119 Délégation de service public d'eau potable – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022
$115 Ko - 2023-119 Délégation de service public d\'eau potable – Présentation du rapport annuel d\'activités de l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$14992 Ko - 2023-119 Délégation de service public d\'eau potable – Présentation du rapport annuel d\'activités de l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
14992 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/123
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-120 Charte locale pour la qualité de l'eau – Aide agricole à l'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire
$118 Ko - 2023-120 Charte locale pour la qualité de l\'eau – Aide agricole à l\'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$139 Ko - 2023-120 Charte locale pour la qualité de l\'eau – Aide agricole à l\'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/124
Sujet : eau potable / subvention / agriculture
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-121 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Attribution d'une aide agricole
$118 Ko - 2023-121 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Attribution d\'une aide agricole (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$193 Ko - 2023-121 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Attribution d\'une aide agricole (ouvre la visionneuse)$
193 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/125
Sujet : eau potable / subvention / agriculture
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-122 Adaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau – Déclaration d'engagement
$110 Ko - 2023-122 Adaptation au changement climatique dans le domaine de l\'eau – Déclaration d\'engagement (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$884 Ko - 2023-122 Adaptation au changement climatique dans le domaine de l\'eau – Déclaration d\'engagement (ouvre la visionneuse)$
884 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/126
Sujet : environnement / eau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-123 Délégation de service public de l'assainissement collectif – Présentation du rapport annuel d'activités de l'année 2022
$117 Ko - 2023-123 Délégation de service public de l\'assainissement collectif – Présentation du rapport annuel d\'activités de l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$19499 Ko - 2023-123 Délégation de service public de l\'assainissement collectif – Présentation du rapport annuel d\'activités de l\'année 2022 (ouvre la visionneuse)$
19499 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/127
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-124 Service public d'assainissement collectif – Adhésion de 7 communes de la Communauté de communes Avallon Vézelay Morvan à la Fédération des eaux de Puisaye-Forterre
$119 Ko - 2023-124 Service public d\'assainissement collectif – Adhésion de 7 communes de la Communauté de communes Avallon Vézelay Morvan à la Fédération des eaux de Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$662 Ko - 2023-124 Service public d\'assainissement collectif – Adhésion de 7 communes de la Communauté de communes Avallon Vézelay Morvan à la Fédération des eaux de Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
662 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/128
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....) / Communauté de communes Avallon-Vézelay-Morvan (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-125 Réfection de la voirie sur la RD 240 à Quenne – Approbation de la convention de co-maitrise d'ouvrage avec le Conseil départemental de l'Yonne
$112 Ko - 2023-125 Réfection de la voirie sur la RD 240 à Quenne – Approbation de la convention de co-maitrise d\'ouvrage avec le Conseil départemental de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$152 Ko - 2023-125 Réfection de la voirie sur la RD 240 à Quenne – Approbation de la convention de co-maitrise d\'ouvrage avec le Conseil départemental de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/129
Sujet : urbanisme / réseau routier
Organisme : Yonne
Lieu : Quenne (Yonne, France) / Route départementale 240 (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-126 Contrat Barème F conclu entre CITEO et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant de prolongation
$119 Ko - 2023-126 Contrat Barème F conclu entre CITEO et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant de prolongation (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$313 Ko - 2023-126 Contrat Barème F conclu entre CITEO et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant de prolongation (ouvre la visionneuse)$
313 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/130
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Citeo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-127 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec A Facette (ADCEP)
116 Ko
212 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/131
Sujet : manifestation publique
Organisme : À facettes - ADCEP (Paris)
Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-128 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l'office de tourisme de Chablis
$116 Ko - 2023-128 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l\'office de tourisme de Chablis (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
$231 Ko - 2023-128 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l\'office de tourisme de Chablis (ouvre la visionneuse)$
231 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/132
Sujet : manifestation publique
Organisme : Office de tourisme (Chablis, Yonne)
Lieu : Paris (France). Arrondissement (18)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-129 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
114 Ko
195 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/133
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-130 Service de l'aménagement de l'espace public – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel
$110 Ko - 2023-130 Service de l\'aménagement de l\'espace public – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$147 Ko - 2023-130 Service de l\'aménagement de l\'espace public – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/134
Sujet : personnel / réseau routier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-131 Référent déontologue pour les élus – Désignation
113 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/135
Sujet : administration générale / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-132 Actes de gestion courante – Compte rendu
114 Ko
Date : 29 juin 2023
Cote : 18 WCA 2023/136
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/137
Sujet : administration générale
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Secrétariat des assemblées
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2023-133 Stratégie déchets 2024-2031 – Approbation
785 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/138
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-134 Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères – Instauration sur l'ensemble du périmètre de la communauté de l'Auxerrois
$168 Ko - 2023-134 Taxe d\'Enlèvement des Ordures Ménagères – Instauration sur l\'ensemble du périmètre de la communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
168 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/139
Sujet : finances locales / traitement des déchets / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-135 Budget annexe Redevance incitative – Dissolution
111 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/140
Sujet : finances locales / traitement des déchets / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-136 Implantation des points d'apport volontaire – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention tripartite
$110 Ko - 2023-136 Implantation des points d\'apport volontaire – Approbation de l\'avenant n° 1 à la convention tripartite (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$152 Ko - 2023-136 Implantation des points d\'apport volontaire – Approbation de l\'avenant n° 1 à la convention tripartite (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/141
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-137 Réalisation de points d'apport volontaire enterrés – Approbation de la convention avec la commune de Venoy
$109 Ko - 2023-137 Réalisation de points d\'apport volontaire enterrés – Approbation de la convention avec la commune de Venoy (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$262 Ko - 2023-137 Réalisation de points d\'apport volontaire enterrés – Approbation de la convention avec la commune de Venoy (ouvre la visionneuse)$
262 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/142
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-138 Prestation de service de balayage – Approbation de la convention type avec les communes
110 Ko
153 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/143
Sujet : réseau routier / commande publique
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Secrétariat des assemblées
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2023-139 Stratégie Mobilités 2024-2031 – Approbation
232 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/144
Sujet : transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-140 Mobilité – Création du Comité des partenaires
119 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/145
Sujet : transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-141 Délégation de service public du transport – Choix du délégataire
119 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/146
Sujet : commande publique / transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-142 Mobilités douces – Adoption d'un schéma cyclable
$128 Ko - 2023-142 Mobilités douces – Adoption d\'un schéma cyclable (ouvre la visionneuse)$
128 Ko
$91250 Ko - 2023-142 Mobilités douces – Adoption d\'un schéma cyclable (ouvre la visionneuse)$
91250 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/147
Sujet : liaison douce
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-143 Définition de l'intérêt communautaire – Modification
$141 Ko - 2023-143 Définition de l\'intérêt communautaire – Modification (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/148
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-144 Service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Adoption des tarifs
142 Ko
431 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/149
Sujet : véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-145 Versement mobilité – Taux 2024
112 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/150
Sujet : transport / finances locales
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2023-146 Imposition forfaitaire sur les Entreprises de réseau (IFER) – Reversement aux communes d'implantation
$111 Ko - 2023-146 Imposition forfaitaire sur les Entreprises de réseau (IFER) – Reversement aux communes d\'implantation (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/151
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-147 Création d'une unité de méthanisation – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
$116 Ko - 2023-147 Création d\'une unité de méthanisation – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
$65274 Ko - 2023-147 Création d\'une unité de méthanisation – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
65274 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/152
Sujet : énergie / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-148 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenants n° 3 et 4 – Appoigny et Auxr_H2 Parc d'Auxerre
$635 Ko - 2023-148 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenants n° 3 et 4 – Appoigny et Auxr_H2 Parc d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
635 Ko
$919 Ko - 2023-148 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenants n° 3 et 4 – Appoigny et Auxr_H2 Parc d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
919 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/153
Sujet : environnement
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....) / Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-149 Projet de méthanisation – Terrains identifiés sur Coulanges-la-Vineuse dans le cadre du lancement d'un AMI
$209 Ko - 2023-149 Projet de méthanisation – Terrains identifiés sur Coulanges-la-Vineuse dans le cadre du lancement d\'un AMI (ouvre la visionneuse)$
209 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/154
Sujet : énergie / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-150 Appel à projets de l'ADEME " Écosystèmes territoriaux hydrogène – ECOSYS H2 " – Candidature
$115 Ko - 2023-150 Appel à projets de l\'ADEME \' Écosystèmes territoriaux hydrogène – ECOSYS H2 \' – Candidature (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/155
Sujet : énergie / production électrique / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-151 " Territoire Engagé Transition Écologique climat air énergie 2 étoiles " de la Ville d'Auxerre et de l'Agglomération de l'Auxerrois – Candidature à la labellisation
$115 Ko - 2023-151 \' Territoire Engagé Transition Écologique climat air énergie 2 étoiles \' de la Ville d\'Auxerre et de l\'Agglomération de l\'Auxerrois – Candidature à la labellisation (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$990 Ko - 2023-151 \' Territoire Engagé Transition Écologique climat air énergie 2 étoiles \' de la Ville d\'Auxerre et de l\'Agglomération de l\'Auxerrois – Candidature à la labellisation (ouvre la visionneuse)$
990 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/156
Sujet : environnement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-152 Cadastre solaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Adhésion
$124 Ko - 2023-152 Cadastre solaire du Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne – Adhésion (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
$279 Ko - 2023-152 Cadastre solaire du Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne – Adhésion (ouvre la visionneuse)$
279 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/157
Sujet : énergie renouvelable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-153 Implantation de centrales photovoltaïques au sol – Avenant n° 2 au contrat de co-développement
112 Ko
165 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/158
Sujet : énergie renouvelable / production électrique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-154 Contrat territorial eau et climat pour la préservation des captages d'eau potable de la plaine du Saulce, de la plaine des Isles, et des Boisseaux – Approbation
$119 Ko - 2023-154 Contrat territorial eau et climat pour la préservation des captages d\'eau potable de la plaine du Saulce, de la plaine des Isles, et des Boisseaux – Approbation (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$769 Ko - 2023-154 Contrat territorial eau et climat pour la préservation des captages d\'eau potable de la plaine du Saulce, de la plaine des Isles, et des Boisseaux – Approbation (ouvre la visionneuse)$
769 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/159
Sujet : environnement / eau potable
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce / Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine des Isles / Monéteau (Yonne, France) -- Captage des Boisseaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-155 Plan local d'urbanisme de Venoy – Modification simplifiée n° 2 – Mise à disposition du public
$133 Ko - 2023-155 Plan local d\'urbanisme de Venoy – Modification simplifiée n° 2 – Mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
$2992 Ko - 2023-155 Plan local d\'urbanisme de Venoy – Modification simplifiée n° 2 – Mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
2992 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/160
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-156 Droit de préemption urbain – Convention de gestion avec les communes 2024-2026
113 Ko
340 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/161
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-157 Portage de l'opération Îlot d'Orbandelle – Convention de mise à disposition avec l'Établissement public foncier en vue de travaux conservatoires
$115 Ko - 2023-157 Portage de l\'opération Îlot d\'Orbandelle – Convention de mise à disposition avec l\'Établissement public foncier en vue de travaux conservatoires (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$9723 Ko - 2023-157 Portage de l\'opération Îlot d\'Orbandelle – Convention de mise à disposition avec l\'Établissement public foncier en vue de travaux conservatoires (ouvre la visionneuse)$
9723 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/162
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot d'Orbandelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-158 Portage de l'opération relative au site de la Chambre de commerce et d'industrie sis 26 rue Étienne Dolet – Convention constitutive de droits réels avec l'Établissement Public Foncier
$111 Ko - 2023-158 Portage de l\'opération relative au site de la Chambre de commerce et d\'industrie sis 26 rue Étienne Dolet – Convention constitutive de droits réels avec l\'Établissement Public Foncier (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$340 Ko - 2023-158 Portage de l\'opération relative au site de la Chambre de commerce et d\'industrie sis 26 rue Étienne Dolet – Convention constitutive de droits réels avec l\'Établissement Public Foncier (ouvre la visionneuse)$
340 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/163
Sujet : urbanisme / propriété publique
Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-....) / Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-159 Immeuble cadastré BH 14, sis 12 place des Cordeliers à Auxerre – Acquisition
173 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/164
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Cordeliers
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-160 Convention avec la Chambre de métiers et d'artisanat de la région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d'un plan d'actions en faveur de l'artisanat – Avenant n° 1
$126 Ko - 2023-160 Convention avec la Chambre de métiers et d\'artisanat de la région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d\'un plan d\'actions en faveur de l\'artisanat – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$459 Ko - 2023-160 Convention avec la Chambre de métiers et d\'artisanat de la région Bourgogne Franche Comté pour la mise en œuvre d\'un plan d\'actions en faveur de l\'artisanat – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
459 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/165
Sujet : artisanat
Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-161 Attribution d'une aide à l'immobilier – Entreprise "Tetenal" à Monéteau
$127 Ko - 2023-161 Attribution d\'une aide à l\'immobilier – Entreprise \'Tetenal\' à Monéteau (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$207 Ko - 2023-161 Attribution d\'une aide à l\'immobilier – Entreprise \'Tetenal\' à Monéteau (ouvre la visionneuse)$
207 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/166
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Tetenal (Monéteau)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-162 Attribution d'une aide au loyer – Boulangerie "Le Fournil de Manon et Thomas"
$117 Ko - 2023-162 Attribution d\'une aide au loyer – Boulangerie \'Le Fournil de Manon et Thomas\' (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/167
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Le Fournil de Manon et Thomas (Gy-l'Évêque)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-163 Attribution d'une aide au loyer – SculptCoiffure
$117 Ko - 2023-163 Attribution d\'une aide au loyer – SculptCoiffure (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/168
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : SculptCoiffure (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-164 Avis sur l'ouverture dominicale des commerces – Exercice 2024
$139 Ko - 2023-164 Avis sur l\'ouverture dominicale des commerces – Exercice 2024 (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/169
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-165 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat
111 Ko
268 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/170
Sujet : politique de la ville
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-166 Contrat local de santé Auxerrois-Aillantais en Bourgogne-Chablis Villages et Terroirs – Validation
121 Ko
6203 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/171
Sujet : santé
Organisme : Communauté de communes de l'Aillantais (Yonne) / Communauté de communes Chablis villages et terroirs (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-167 Partenariat avec le club sportif AJA – Avenant n° 2 à la convention
112 Ko
57 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/172
Sujet : sport / finances locales
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-168 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Remise gracieuse sur un forfait Aquagym
$110 Ko - 2023-168 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Remise gracieuse sur un forfait Aquagym (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/173
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-169 Élus communautaires – Adoption du pacte de gouvernance
123 Ko
427 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/174
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-170 Cotisation foncière des entreprises – Modification des seuils minimums
116 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/175
Sujet : finances locales / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-171 Budget principal – Décision modificative n°1
119 Ko
1323 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/176
Sujet : finances locales / budget
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-172 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l'OAH
$115 Ko - 2023-172 Garantie d\'emprunt accordée à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$2275 Ko - 2023-172 Garantie d\'emprunt accordée à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l\'OAH (ouvre la visionneuse)$
2275 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/177
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-173 Création d'un espace sportif et ludique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$117 Ko - 2023-173 Création d\'un espace sportif et ludique à Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/178
Sujet : finances locales / subvention / installation sportive
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-174 Réfection d'un chemin à Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$117 Ko - 2023-174 Réfection d\'un chemin à Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/179
Sujet : finances locales / subvention / réseau routier
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-175 Chaufferie biomasse à Charbuy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$117 Ko - 2023-175 Chaufferie biomasse à Charbuy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/180
Sujet : finances locales / subvention / énergie
Organisme : Charbuy (Yonne)
Lieu : Charbuy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-176 Rénovation intérieure de la salle polyvalente à Quenne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$117 Ko - 2023-176 Rénovation intérieure de la salle polyvalente à Quenne – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/181
Sujet : finances locales / subvention / propriété publique
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu : Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-177 Réfection toiture de l'église à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$117 Ko - 2023-177 Réfection toiture de l\'église à Montigny-la-Resle – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/182
Sujet : finances locales / subvention / édifice cultuel
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-178 Agrandissement centre de loisirs à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$118 Ko - 2023-178 Agrandissement centre de loisirs à Montigny-la-Resle – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/183
Sujet : finances locales / subvention / centre de loisirs
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-179 Catastrophes naturelles – Attribution subventions exceptionnelles à la Croix Rouge Française
117 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/184
Sujet : finances locales / subvention / catastrophe naturelle
Organisme : Croix-Rouge française
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-180 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
125 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/185
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-181 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
116 Ko
205 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/186
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-182 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l'Yonne
$111 Ko - 2023-182 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 septembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/187
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/188
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-183 Budget principal et budgets annexes – Décisions modificatives
142 Ko
4284 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/189
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-184 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2024
$110 Ko - 2023-184 Débat d\'orientations budgétaires – Exercice 2024 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$2288 Ko - 2023-184 Débat d\'orientations budgétaires – Exercice 2024 (ouvre la visionneuse)$
2288 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/190
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-185 Impôts ménages – Fixation du taux 2024
117 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/191
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-186 Cotisation foncière des entreprises – Fixation du taux 2024
119 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/192
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-187 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2024
$115 Ko - 2023-187 Taxe d\'enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2024 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/193
Sujet : fiscalité / finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-188 Redevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Fixation des tarifs au 1er janvier 2024
$124 Ko - 2023-188 Redevance spéciale pour l\'élimination des déchets non ménagers – Fixation des tarifs au 1er janvier 2024 (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/194
Sujet : fiscalité / finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-189 Taxe GEMAPI – Produit 2024
110 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/195
Sujet : finances locales / environnement / fiscalité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-190 Acquisition d'un véhicule électrique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$114 Ko - 2023-190 Acquisition d\'un véhicule électrique à Vincelles – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/196
Sujet : subvention / véhicule automobile
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-191 Amélioration de performances énergétiques à Perrigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$115 Ko - 2023-191 Amélioration de performances énergétiques à Perrigny – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/197
Sujet : économie d'énergie / subvention
Organisme : Perrigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-192 Mise en place éclairages LED à Saint Georges sur Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$114 Ko - 2023-192 Mise en place éclairages LED à Saint Georges sur Baulche – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/198
Sujet : éclairage public / subvention
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-193 Création terrain synthétique à Appoigny – Adoption du règlement d'attribution et attribution d'un fonds de concours à la commune d'Appoigny
$113 Ko - 2023-193 Création terrain synthétique à Appoigny – Adoption du règlement d\'attribution et attribution d\'un fonds de concours à la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$547 Ko - 2023-193 Création terrain synthétique à Appoigny – Adoption du règlement d\'attribution et attribution d\'un fonds de concours à la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
547 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/199
Sujet : installation sportive / subvention
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-194 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office auxerrois de l'habitat
$238 Ko - 2023-194 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d\'une garantie d\'emprunt à l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
238 Ko
$4216 Ko - 2023-194 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d\'une garantie d\'emprunt à l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
4216 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/200
Sujet : finances locales / environnement
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-195 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Approbation de la modification simplifiée n° 1
$115 Ko - 2023-195 Plan local d\'urbanisme de la commune de Vincelottes – Approbation de la modification simplifiée n° 1 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$38635 Ko - 2023-195 Plan local d\'urbanisme de la commune de Vincelottes – Approbation de la modification simplifiée n° 1 (ouvre la visionneuse)$
38635 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/201
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-196 Attribution d'une aide au loyer – "RC Déco & Fantaisie" à Auxerre
$117 Ko - 2023-196 Attribution d\'une aide au loyer – \'RC Déco & Fantaisie\' à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/202
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : RC Déco et fantaisie (Auxerre ; 2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-197 Attribution d'une aide au loyer – "Rétrostore" à Auxerre
$116 Ko - 2023-197 Attribution d\'une aide au loyer – \'Rétrostore\' à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/203
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Rétrostore (Auxerre ; 2023-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-198 Attribution d'une aide à l'immobilier – Entreprise "Quillin" à Monéteau
$127 Ko - 2023-198 Attribution d\'une aide à l\'immobilier – Entreprise \'Quillin\' à Monéteau (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/204
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : G. Quillin traiteur (Augy ; 2019-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-199 Service public d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022
$119 Ko - 2023-199 Service public d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$758 Ko - 2023-199 Service public d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
758 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/205
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-200 Service public eau potable – Tarification au 1er janvier 2024
119 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/206
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-201 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022
$126 Ko - 2023-201 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$2246 Ko - 2023-201 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
2246 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/207
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-202 Service public d'assainissement collectif – Tarification au 1er janvier 2024
$115 Ko - 2023-202 Service public d\'assainissement collectif – Tarification au 1er janvier 2024 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/208
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-203 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022
$111 Ko - 2023-203 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$146 Ko - 2023-203 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
146 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/209
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-204 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs
$111 Ko - 2023-204 Service public d\'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/210
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-205 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
$115 Ko - 2023-205 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l\'achat d\'énergies et la fourniture de services en matière d\'efficacité et d\'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$3458 Ko - 2023-205 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l\'achat d\'énergies et la fourniture de services en matière d\'efficacité et d\'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
3458 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/211
Sujet : commande publique / énergie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-206 Service public de prévention et de gestion des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité 2022
150 Ko
3521 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/212
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-207 Prestation de service du service commun de la protection des données à caractère personnel de la Communauté de l'Auxerrois – Renouvellement des conventions avec les établissements publics locaux
$112 Ko - 2023-207 Prestation de service du service commun de la protection des données à caractère personnel de la Communauté de l\'Auxerrois – Renouvellement des conventions avec les établissements publics locaux (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$1090 Ko - 2023-207 Prestation de service du service commun de la protection des données à caractère personnel de la Communauté de l\'Auxerrois – Renouvellement des conventions avec les établissements publics locaux (ouvre la visionneuse)$
1090 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/213
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-208 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat
$117 Ko - 2023-208 Maison de l\'emploi et de la formation – Approbation de l\'avenant n° 1 à la convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$227 Ko - 2023-208 Maison de l\'emploi et de la formation – Approbation de l\'avenant n° 1 à la convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
227 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/214
Sujet : politique de la ville
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-209 Rapport égalité femmes hommes – Exercice 2023
143 Ko
709 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/215
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-210 Régime indemnitaire des agents communautaires – Actualisation
194 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/216
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-211 Prime pouvoir d'achat – Modalités de versement
$111 Ko - 2023-211 Prime pouvoir d\'achat – Modalités de versement (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/217
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-212 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
113 Ko
211 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/218
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-213 Agents communautaires – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
119 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/219
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-214 Élus communautaires – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
114 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/220
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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